Projet soumis à révision. Conditions définitives, fiscalité et entité contractante à confirmer avant tout accord payant.
Pilote et conversion
Le pilote gratuit dure 14 jours après confirmation que l’espace convenu est prêt. Sans carte ni conversion payante automatique. Périmètre et critères de réussite sont convenus au préalable ; toute prolongation nécessite une approbation. Toute prolongation exige une approbation, dans la limite de 30 jours au total depuis le début initial. Les engagements existants de 30 jours restent inchangés.
Prix, périmètre et renouvellement
Les abonnements mensuels sont facturés à l’avance et renouvelés jusqu’à résiliation, après acceptation explicite du prix, des taxes et du renouvellement. Le prix de lancement reste fixe les 12 premiers mois payants si le périmètre est inchangé. Les quantités supplémentaires exigent une approbation ; aucun dépassement non convenu. Ce projet ne modifie ni les accords ni les cartes existants.
Mise en place et prestations optionnelles
Pour les cinq premiers clients, l’offre proposée comprend un import structuré convenu, la configuration de la marque et deux formations à distance. Intégrations spécifiques, nettoyage important de données, matériel, photographie et développements sur mesure font l’objet de devis distincts avant travaux.
Résiliation et remboursements
Résiliez avant le prochain renouvellement pour éviter la prochaine facturation. L’accès reste ouvert jusqu’à la fin de la période payée. Le projet ne prévoit pas de remboursement partiel habituel en cas de résiliation volontaire ; les doubles facturations et erreurs sont corrigées. Les défaillances importantes suivent la politique définitive de remboursement, sous réserve du droit applicable.
Échec de paiement et délai de grâce
Des rappels privés accompagnent un délai de grâce de 14 jours. Un administrateur peut le prolonger jusqu’à 30 jours au total, et non 30 jours supplémentaires. Après expiration, la politique de suspension convenue s’applique. Un échec de paiement ne supprime pas automatiquement les données et ne modifie pas les stocks.
Assistance et responsabilités sur les données
Assistance par email pendant les horaires publiés, avec un objectif de réponse sous un jour ouvré, sans SLA garanti ni service 24/7. Le client valide les prix et contenus publiés. Compatibilité et fréquence de mise à jour des stocks sont convenues pour chaque installation. Export, conservation et suppression doivent être définis et testés avant signature.
Avant le lancement payant
L’immatriculation de l’entreprise est en cours. Entité contractante, TVA, horaires, confidentialité, accord de traitement des données et conditions commerciales exigent confirmation et examen juridique approprié avant facturation. Ce projet ne remplace pas les accords existants.